Déposée le 23 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTOUBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLEIN Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTOUBO domicilié(e) FREGATE EST 3, FORT DE FRANCE - 97240 - LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 707 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PARTOUCHE PATRICK, AVOCAT domicilié(e) 19 CHEMIN DE NICOL - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque PLEIN Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTOUBO, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - FREGATE EST 3, FORT DE FRANCE - 97240 - LE FRANCOIS - France - SIREN 527707210
MAITRE PARTOUCHE PATRICK, AVOCAT - 19 CHEMIN DE NICOL - 31200 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362699 - Publication au BOPI 2003-01-09
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 26 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560727 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480755 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-09-26
Ardoise - argile de potier - art (objets d'-) en pierre, en béton ou en marbre - bâtir (matériaux à -) non métalliques - cadre de fenêtres [non métalliques] - cadre de portes [non métalliques] - carrelages non métalliques cheminée non métalliques - Corniches (moulure de -) non métalliques - Dalles non métalliques - Escalier non métalliques - Figurine [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre - granit - marbre - moellons. Mosaïques pour la construction parquets - pierre Ouvrage de tailleur de pierre - plâtre - terre cuite - tuf - vitraux Objets d'arts en métaux communs - barreaux de grilles métalliques - bronzes [objets d'art] étain - fer brut ou mi-ouvré - ferrures de fenêtres - ferrures de portes - grilles métalliques (barreaux de -)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PLEIN Soleil"
